Décret n°2011-1776 du 5 décembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1287 du 22 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1287 du 22 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1287 du 22 octobre 2009

Art. AOC "Auxey-Duresses"

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Modification et abrogation de règles sur les appellations viticoles

Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Auxey-Duresses et modifie l'homologation des cahiers des charges pour les appellations viticoles.

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1287 du 22 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1287 du 22 octobre 2009Art. 1 → Version 7
- Décret n°2009-1287 du 22 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

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