A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1287 du 22 octobre 2009
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1287 du 22 octobre 2009Art. 1 → Version 7
- Décret n°2009-1287 du 22 octobre 2009Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1287 du 22 octobre 2009Art. AOC "Auxey-Duresses" → Version 1
- Décret n°2009-1287 du 22 octobre 2009Art. AOC "Auxey-Duresses"