Article précédent

Section parente

Décret n°2011-1762 du 2 décembre 2011

Article suivant

Décret n°2011-1762 du 2 décembre 2011

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1287 du 22 octobre 2009Art. 1 → Version 6
-Décret n° 2009-1287 du 22 octobre 2009
Art. 1
-Décret n° 2009-1287 du 22 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1287 du 22 octobre 2009Art. AOC " Nuits-Saint-Georges "
-Décret n° 2009-1287 du 22 octobre 2009
Art. AOC " Nuits-Saint-Georges "

Effets de cet article

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1287 du 22 octobre 2009
Art. 1
-Décret n° 2009-1287 du 22 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1287 du 22 octobre 2009
Art. AOC " Nuits-Saint-Georges "