Abrogé5 décembre 2011
Créé le 7 novembre 2008 · En vigueur du 20 novembre 2011 au 4 décembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
"Bordeaux".
Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le lundi 5 décembre 2011
En vigueur du dimanche 20 novembre 2011 au dimanche 4 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1569 du 16 novembre 2011art. 2
En vigueur du jeudi 17 novembre 2011 au samedi 19 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1495 du 9 novembre 2011art. 2 (V)Décret n°2011-1533 du 14 novembre 2011art. 2
En vigueur du samedi 12 novembre 2011 au mercredi 16 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1494 du 9 novembre 2011art. 2
En vigueur du samedi 15 octobre 2011 au vendredi 11 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1292 du 12 octobre 2011art. 2
En vigueur du dimanche 25 septembre 2011 au vendredi 14 octobre 2011
En vigueur du vendredi 7 novembre 2008 au samedi 24 septembre 2011