Décret n°2011-1495 du 9 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008

Art. 1er,

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008

Sct. Annexe, Art. Annexe

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Ajout de l'appellation 'Muscadet'

Résumé. Le décret ajoute l'appellation 'Muscadet' à la liste des vins homologués.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008Art. 1er

Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008

Art. 1er,

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008Sct. AnnexeDécret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008Art. Annexe

Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008

Sct. Annexe, Art. Annexe

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