Décret n°2011-1154 du 22 septembre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008

Sct. CAHIER DES CHARGES DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE « BANDOL », Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008

Art. 1

- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008

Art. 2

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Modification du cahier des charges de l'appellation Bandol

Résumé. Le décret modifie les règles de l'appellation Bandol en supprimant certaines dispositions et en actualisant le cahier des charges.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008Sct. CAHIER DES CHARGES DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE « BANDOL »Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008Art.
- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008
Sct. CAHIER DES CHARGES DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE « BANDOL », Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008Art. 1 : Homologation d'appellations viticoles
→ Version 2
- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008
Art. 1
- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008

A abrogé les dispositions suivantes :

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