Décret n°2011-1533 du 14 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008

Art. 1

- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008

Sct. CAHIER DES CHARGES DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE « MUSCADET COTEAUX DE LA LOIRE », Art. null

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Modification des règles de l'appellation Muscadet Coteaux de la Loire

Résumé. Le décret modifie les règles de l'appellation d'origine contrôlée Muscadet Coteaux de la Loire en supprimant certaines dispositions et en ajoutant Muscadet à la liste des appellations homologuées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008Art. 1 : Homologation d'appellations viticoles
→ Version 5
- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008
Art. 1
- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008Sct. CAHIER DES CHARGES DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE « MUSCADET COTEAUX DE LA LOIRE »Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008Art.
- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008
Sct. CAHIER DES CHARGES DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE « MUSCADET COTEAUX DE LA LOIRE », Art. null

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