Division « études, synthèse et management général » :
Délégation est donnée à l'effet de signer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite de leurs attributions, à :
1. M. le général de division Benoit Houssay, chef de la division « études, synthèse et management général », officier général adjoint au major général des armées.
2. M. le commissaire général de 1re classe Emmanuel Legendre, chef de la division « contrôle et audit des armées ».

Sous-chefferie « opérations » :
I. - Délégation est donnée à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite de leurs attributions à :
1. M. le vice-amiral Eric Chaperon, adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » et officier général « défense et sécurité », jusqu'au 31 août 2017 ;
2. M. le contre-amiral Henri Schricke, adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » et officier général « défense et sécurité », à compter du 1er septembre 2017 ;
3. M. le général de division aérienne Bruno Maigret, chef de la division « forces nucléaires » ;
4. M. le général de division Thierry Burkhard, chef du centre de planification et de conduite des opérations ;
5. M. le général de division aérienne Hervé Bertrand, chef de la division « emploi des forces » ;
II. - Délégation est donnée à l'effet de signer les actes relatifs à la détermination du besoin de protection et à la création de zones protégées pour les installations, organismes et établissements relevant de l'autorité du chef d'état-major des armées mentionnés aux articles D.2362-2 et D.2362-4 du code de la défense, à :
1. M. le vice-amiral Eric Chaperon, adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » et officier général « défense et sécurité », jusqu'au 31 août 2017 ;
2. M. le contre-amiral Henri Schricke, adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » et officier général « défense et sécurité », à compter du 1er septembre 2017.

Sous-chefferie « plans » :
Délégation est donnée à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions, à :
1. M. le général de division Martin Klotz, adjoint au sous-chef d'état-major « plans ».
2. M. le contre-amiral Jean-Philippe Rolland, chef de la division « cohérence capacitaire », jusqu'au 30 août 2017 ;
3. M. le colonel Xavier d'Azémar, chef de la division « cohérence capacitaire », à compter du 1er septembre 2017 ;
4. M. le général de division Gilles Lillo, chef de la division « plans, programmation et évaluation », jusqu'au 31 août 2017 ;
5. M. le contre-amiral Xavier Baudouard, chef de la division « plans, programmation et évaluation », à compter du 1er septembre 2017 ;
6. M. le général de brigade aérienne Didier Looten, chef de la division « cohérence des programmes interarmées », jusqu'au 31 août 2017 ;
7. M. le général de brigade Jean-Jacques Pellerin, chef de la division « cohérence des programmes interarmées », à compter du 1er septembre 2017 ;

Sous-chefferie « performance » :
I. - Délégation est donnée à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite de leurs attributions, à :
1. M. le contre-amiral Hervé Chenal, adjoint au sous-chef d'état-major « performance » ;
2. M. le général de brigade aérienne Vincent Severin, officier général « transformation » ;
3. M. le commissaire général de 2e classe Thierry Pineaud, chef de la division « pilotage » ;
4. M. le général de division Gaëtan Poncelin de Raucourt, chef de la division « interarmées des réserves », délégué interarmées des réserves ;
5. M. le général de brigade aérienne Marc Guirard, officier général « politiques interarmées ».
II. - Délégation est donnée à l'effet de signer les autorisations de prolongation mentionnées à l'article 3 de l'arrêté du 2 septembre 2011 susvisé à :
1. M. le général de division Gaëtan Poncelin de Raucourt, chef de la division « interarmées des réserves », délégué interarmées des réserves.
2. M. le colonel Hervé Lagrée, chef du bureau « coordination interarmées des réserves », en cas d'absence et d'empêchement du délégué interarmées des réserves.

Relations internationales militaires :
I. - Délégation est donnée à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite de ses attributions à M. le général de division aérienne Philippe Montocchio, officier général « relations internationales militaires ».
II. - Délégation est donnée à l'effet de signer tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, dans la limite de leurs attributions à :
1. M. le contre-amiral Henri Schricke, chef de la division « Euratlantique », jusqu'au 31 août 2017 ;
2. M. le général de brigade Bertrand Toujouse, chef de la division « Euratlantique », à compter du 1er septembre 2017 ;
3. M. le général de brigade Marc de Fritsch, chef de la division « coopération bilatérale Sud ».

Cyberdéfense :
Délégation est donnée à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite de leurs attributions à :
1. M. le vice-amiral Arnaud Coustillière, officier général « commandant de la cyberdéfense », jusqu'au 31 août 2017 ;
2. M. le général de brigade Olivier Bonnet de Paillerets, officier général « commandant de la cyberdéfense », à compter du 1er septembre 2017.