Juri
blio
Codes
Lois & décrets
Conventions collectives
Journal Officiel
Pourquoi Juriblio
Contact
Connexion
Codes
Lois & décrets
Conventions collectives
Journal Officiel
Pourquoi Juriblio
Contact
Conventions collectives
Convention collective nationale des agents de direction des organismes du régime général de sécurité sociale
du 18 septembre 2018
IDCC 3232
VIGUEUR
Non étendue
Texte de base
1 texte
Convention collective nationale
18 septembre 2018
Convention collective nationale du 18 septembre 2018
29 articles
Textes Attachés
49 textes
Accord
16 juin 2026
Intéressement
3 articles
Protocole d'accord
16 juin 2026
Formation professionnelle
3 articles
Protocole d'accord
Abrogé
27 mai 2026
Dispositif de soutien aux salariés proches aidants
0 articles
Protocole d'accord
30 avril 2026
Régime complémentaire de couverture des frais de santé
2 articles
Protocole d'accord
10 mars 2026
Sélection du ou des opérateur(s) de complémentaire santé
3 articles
Avenant
17 février 2026
Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
3 articles
Avenant
17 février 2026
Diversité et égalité des chances
3 articles
Avenant
17 février 2026
Aménagements de fins de carrière
3 articles
Protocole d'accord
30 septembre 2025
Dispositif de soutien aux salariés proches aidants
3 articles
Protocole d'accord
30 septembre 2025
Dispositif de soutien aux salariés proches aidants (choix du prestataire)
3 articles
Accord
20 juin 2025
Intéressement
1 article
Protocole d'accord
20 juin 2025
Désignation de la filière professionnelle pour le rattachement à un opérateur de compétences
3 articles
Protocole d'accord
20 juin 2025
Formation professionnelle du régime général de sécurité sociale
3 articles
Protocole d'accord
22 novembre 2024
Classification des emplois et dispositif de rémunération du personnel de direction
34 articles
Accord
18 juin 2024
Intéressement
1 article
Protocole d'accord
22 mai 2024
Dispositif de soutien aux salariés proches aidants
3 articles
Protocole d'accord
22 mai 2024
Dispositif de soutien aux salariés proches aidants (choix du prestataire)
3 articles
Protocole d'accord
23 avril 2024
Régime de frais de santé et régime de prévoyance
3 articles
Protocole d'accord
11 avril 2024
Gestion de l'épargne salariale
7 articles
Accord
27 février 2024
Participation aux titres restaurant
3 articles
Protocole d'accord
13 février 2024
Mécanisme de mutualisation financière entre le régime de prévoyance et le régime de couverture complémentaire des frais de santé
3 articles
Protocole d'accord
13 juillet 2023
PERCOL-I
4 articles
Accord
21 juin 2023
Intéressement
13 articles
Protocole d'accord
10 mars 2023
Indemnité de maniement de fonds au profit des directeurs comptables et financiers et des fondés de pouvoir
8 articles
Protocole d'accord
10 novembre 2022
Garanties conventionnelles apportées dans le cadre de l'évolution des réseaux
2 articles
Protocole d'accord
11 octobre 2022
Formation professionnelle
3 articles
Protocole d'accord
4 octobre 2022
Rémunération
3 articles
Protocole d'accord
11 juillet 2022
Travail à distance
3 articles
Protocole d'accord
6 mai 2022
Titres-restaurant
3 articles
Protocole d'accord
6 mai 2022
Relèvement des coefficients maximums des niveaux de qualification
2 articles
Protocole d'accord
22 février 2022
Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
3 articles
Protocole d'accord
22 février 2022
Aménagement des fins de carrière
3 articles
Protocole d'accord
22 février 2022
Promotion de la diversité et de l'égalité des chances
3 articles
Protocole d'accord
13 décembre 2021
Dispositif de soutien aux salariés proches aidants (1er janvier 2022 au 31 décembre 2024)
3 articles
Protocole d'accord
7 septembre 2021
Diversité et égalité des chances
3 articles
Protocole d'accord
7 septembre 2021
Mesures de fin de carrière
3 articles
Protocole d'accord
28 juillet 2021
Régime complémentaire de couverture des frais de santé
3 articles
Protocole d'accord
13 juillet 2021
Dispositif de soutien aux salariés proches aidants
3 articles
Accord
15 juin 2021
Intéressement
1 article
Accord
23 juin 2020
Intéressement
5 articles
Accord
23 juin 2020
Intéressement (Covid-19)
1 article
Avenant
23 juin 2020
Transformation du PERCO-I en PER COL-I
2 articles
Accord
19 décembre 2019
Formation professionnelle
3 articles
Protocole d'accord
11 juillet 2019
Mesures de fin de carrière
1 article
Protocole d'accord
23 avril 2019
Mise en conformité du fonctionnement du régime de prévoyance
3 articles
Protocole d'accord
23 avril 2019
Titres-restaurant
3 articles
Protocole d'accord
23 avril 2019
Intéressement
9 articles
Protocole d'accord
21 mars 2019
Régime de prévoyance
3 articles
Protocole d'accord
6 novembre 2018
Gestionnaire de l'épargne salariale
6 articles
Textes Salaires
10 textes
Avenant
10 février 2026
Montant, conditions d'attribution et de remboursement des prêts accordés aux agents de direction et agents-comptables en vue de l'achat d'un véhicule automobile
2 articles
Avenant
10 février 2026
Situation de double résidence pour l'année 2026
1 article
Avenant
31 janvier 2025
Prêts accordés aux agents de direction et agents-comptables en vue de l'achat d'un véhicule automobile
2 articles
Avenant
31 janvier 2025
Double résidence
1 article
Avenant
31 janvier 2024
Prêts accordés aux agents de direction et agents-comptables en vue de l'achat d'un véhicule automobile
2 articles
Avenant
31 janvier 2024
Double résidence
1 article
Avenant
14 février 2023
Montant, conditions d'attribution et de remboursement des prêts accordés aux agents de direction et agents-comptables en vue de l'achat d'un véhicule automobile
2 articles
Avenant
14 février 2023
Double résidence
1 article
Avenant
22 février 2022
Double résidence (art. 9.3 de la convention)
1 article
Avenant
22 février 2022
Prêts accordés aux agents de direction et agents comptables en vue de l'achat d'un véhicule automobile
2 articles
Textes Extensions
0 textes
Aucun texte.