Section parente

Chapitre II

La traçabilité des animaux

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Sous-section 1

Instances consultatives et traitements de données

D212-13 — D212-14

Code rural et de la pêche maritime

Section 2 : Identification des animaux

Sous-section 1 : Instances consultatives et traitements de données

Sous-section 2 : Identification des espèces bovine, ovine, caprine et porcine

Paragraphe 1 : Dispositions communes

Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques au cheptel bovin

Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques aux ovins et caprins

Paragraphe 4 : Dispositions spécifiques aux porcins

Sous-section 3 : Identification et déclaration de détention des équidés et des camélidés

Paragraphe 1 : Fichiers centraux zootechniques des équidés et des camélidés

Paragraphe 2 : Déclaration des détenteurs et des propriétaires d'équidés et de camélidés

Paragraphe 3 : Identification des équidés et des camélidés

Paragraphe 4 : Identificateurs

Paragraphe 5 : Conséquences de l'absence d'identification d'un équidé présenté à l'abattoir

Paragraphe 6 : Obligations de renseignement des vétérinaires

Sous-section 4 : Identification des carnivores domestiques

Sous-section 5 : Agrément des matériels d'identification destinés à l'identification officielle des animaux des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine

Sous-section 6 : Dispositions spécifiques aux animaux des espèces avicoles