Section parente

Chapitre II

La traçabilité des animaux

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Sous-section 1

Dispositions communes

D212-13 — D212-14-7

Code rural et de la pêche maritime

Section 2 : Identification et enregistrement des animaux

Sous-section 1 : Dispositions communes

Sous-section 2 : Dispositions applicables aux espèces bovine, ovine, caprine et porcine

Paragraphe 1 : Dispositions communes

Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques aux bovins

Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques aux ovins et caprins

Paragraphe 4 : Dispositions spécifiques aux porcins

Sous-section 3 : Dispositions applicables aux équidés et aux camélidés

Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques aux équidés

Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques aux camélidés

Sous-section 4 : Dispositions spécifiques aux carnivores domestiques

Sous-section 5 : Agrément des matériels d'identification destinés à l'identification officielle des animaux

Sous-section 6 : Dispositions spécifiques aux animaux des espèces avicoles