Code rural et de la pêche maritime
Sous-section 3 : Dispositions applicables aux équidés et aux camélidés
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Paragraphe 2 : Déclaration des détenteurs et des propriétaires d'équidés et de camélidés
Abrogé24 octobre 2025Sous-paragraphe 1 : Déclaration des détenteurs d'équidés
Abrogé24 octobre 2025Sous-paragraphe 2 : Déclaration des détenteurs de camélidés
Abrogé24 octobre 2025Paragraphe 3 : Identification des équidés et des camélidés
Abrogé24 octobre 2025Sous-paragraphe 1 : Identification des équidés
Abrogé24 octobre 2025Sous-Paragraphe 2 : Identification des camélidés
Abrogé24 octobre 2025Paragraphe 6 : Obligations de renseignement des vétérinaires
Abrogé24 octobre 2025En vigueur depuis le vendredi 24 octobre 2025
Sous-section 3 : Identification et déclaration de détention des équidés et des camélidés→Sous-section 3 : Dispositions applicables aux équidés et aux camélidés
En vigueur du vendredi 1 juillet 2016 au jeudi 23 octobre 2025
Sous-section 3 : Identification et déclaration de détention des équidés→Sous-section 3 : Identification et déclaration de détention des équidés et des camélidés
En vigueur du lundi 10 septembre 2012 au jeudi 30 juin 2016
Sous-section 3 : Identification des équidés→Sous-section 3 : Identification et déclaration de détention des équidés
En vigueur du samedi 23 décembre 2006 au dimanche 9 septembre 2012
Sous-section 3 : Identification des équidés
Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques aux équidés
Paragraphe 2 : Déclaration des détenteurs et des propriétaires d'équidés et de camélidés
Paragraphe 3 : Identification des équidés et des camélidés
Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques aux camélidés
Paragraphe 5 : Conséquences de l'absence d'identification d'un équidé présenté à l'abattoir
Paragraphe 6 : Obligations de renseignement des vétérinaires