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Section 2

Identification des animaux

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Paragraphe 1

Fichiers centraux zootechniques des équidés et des camélidés

D212-47 — D212-50-3

Code rural et de la pêche maritime

Sous-section 3 : Identification et déclaration de détention des équidés et des camélidés

Paragraphe 1 : Fichiers centraux zootechniques des équidés et des camélidés

Paragraphe 2 : Déclaration des détenteurs et des propriétaires d'équidés et de camélidés

Sous-paragraphe 1 : Déclaration des détenteurs d'équidés

Sous-paragraphe 2 : Déclaration des détenteurs de camélidés

Paragraphe 3 : Identification des équidés et des camélidés

Sous-paragraphe 1 : Identification des équidés

Sous-Paragraphe 2 : Identification des camélidés

Paragraphe 4 : Identificateurs

Paragraphe 5 : Conséquences de l'absence d'identification d'un équidé présenté à l'abattoir

Paragraphe 6 : Obligations de renseignement des vétérinaires