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Code rural et de la pêche maritime

Partie législative

Partie réglementaire

Annexes

Section précédente

Paragraphe 4

Dispositions spécifiques aux porcins

D212-34 — R212-40

Section parente

Section 2

Identification et enregistrement des animaux

Section suivante

Paragraphe 1

Dispositions spécifiques aux équidés

D212-46 — D212-50-3

Code rural et de la pêche maritime

Sous-section 3 : Dispositions applicables aux équidés et aux camélidés

Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques aux équidés

Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques aux camélidés