Code rural ancien
Livre III : La chasse et la pêche
Titre Ier : De la chasse
Abrogé1 janvier 1994Chapitre Ier : De l'exercice du droit de chasse
Abrogé1 janvier 1994Chapitre II : Des pénalités
Abrogé25 janvier 1990Chapitre III : De la destruction des animaux nuisibles
Abrogé4 novembre 1989Chapitre IV : Des groupements de chasseurs
Abrogé4 novembre 1989Titre II : De la pêche et de la gestion des ressources piscicoles en eaux douces
Abrogé4 novembre 1989Chapitre Ier : Champ d'application
Abrogé4 novembre 1989Chapitre III : De l'organisation des pêcheurs
Abrogé4 novembre 1989Chapitre V : De la police de la pêche
Abrogé4 novembre 1989Chapitre VI : Dispositions diverses
Abrogé4 novembre 1989Titre II : Pêche fluviale
Abrogé1 juillet 1985Du droit de pêche
Abrogé1 juillet 1985Titre III : De la police de la pêche
Abrogé4 novembre 1989Chapitre Ier : Dispositions générales et pénales
Abrogé4 novembre 1989Chapitre II : Des poursuites au nom de l'administration
Abrogé4 novembre 1989Titre IV : Des groupements de pêcheurs
Abrogé4 novembre 1989Titre V : Dispositions diverses
Abrogé4 novembre 1989Abrogé depuis le samedi 1 janvier 1994
En vigueur du mardi 19 avril 1955 au vendredi 31 décembre 1993