Section parente

Section 2

Modalités d'encellulement

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Paragraphe 1

Dispositions communes à tous les établissements pénitentiaires

R213-5 — R213-10

Code pénitentiaire

Sous-section 1 : Temps passés en cellule et en dehors de la cellule

Paragraphe 1 : Dispositions communes à tous les établissements pénitentiaires

Paragraphe 2 : Dispositions applicables aux maisons d'arrêt

Paragraphe 3 : Dispositions applicables aux établissements pour peines

Sous-Paragraphe 1 : Dispositions communes

Sous-Paragraphe 2 : Dispositions applicables aux maisons centrales

Sous-Paragraphe 3 : Dispositions applicables aux centres de détention

Sous-Paragraphe 4 : Dispositions applicables aux structures d'accompagnement vers la sortie