Section parente

Titre Ier

PRISE EN CHARGE DES PERSONNES DÉTENUES

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Section 1

Encellulement individuel

D213-1 — D213-4

Code pénitentiaire

Chapitre III : ENCELLULEMENT

Section 1 : Encellulement individuel

Section 2 : Modalités d'encellulement

Sous-section 1 : Temps passés en cellule et en dehors de la cellule

Sous-section 2 : Isolement