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Sous-section 1

Temps passés en cellule et en dehors de la cellule

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Paragraphe 2

Dispositions applicables aux maisons d'arrêt

R213-11

Code pénitentiaire

Paragraphe 1 : Dispositions communes à tous les établissements pénitentiaires

Article R213-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Temps de présence des détenus en cellule et en dehors

Résumé Les prisonniers doivent pouvoir sortir de leur cellule la journée et ne doivent pas y rester plus de douze heures la nuit.

Pendant la journée, les personnes détenues peuvent être réunies pour le travail, les activités physiques et sportives, l'enseignement, la formation professionnelle ou les activités religieuses, culturelles ou de loisirs.
La durée pendant laquelle la personne détenue est enfermée en cellule la nuit ne peut excéder douze heures.

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Article R213-6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tenue des personnes détenues lors des mouvements

Résumé Les détenus doivent porter des vêtements faciles à vérifier et à identifier, et certains vêtements doivent être laissés au vestiaire.

La tenue portée par les personnes détenues à l'occasion des mouvements doit faciliter, pour des raisons de sécurité, le contrôle de ces personnes ainsi que leur identification.
Les vêtements ou chaussures qui déclenchent le signal des détecteurs de masses métalliques sont déposés au vestiaire. Les personnes détenues peuvent demander à s'en défaire dans les conditions prévues par les dispositions de l'article R. 332-38.

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Article R213-7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions communes concernant l'emploi du temps et les déplacements des personnes détenues

Résumé Les détenus doivent suivre leur emploi du temps et se déplacer calmement en respectant les horaires.

L'emploi du temps est porté à la connaissance des personnes détenues.
Les déplacements s'effectuent en ordre, dans le calme et dans le respect des horaires prévus.
Chaque personne détenue doit pouvoir justifier de son identité et de l'objet de son déplacement.

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Article R213-8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tenue vestimentaire des détenus hors de la cellule

Résumé Les détenus doivent bien s'habiller en dehors de leur cellule.

Hors de sa cellule, chaque personne détenue doit conserver une tenue décente et appropriée.

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Article R213-9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dérogation à l'encellulement individuel pour certaines activités

Résumé Les détenus peuvent sortir de leur cellule pour travailler, faire du sport, ou apprendre des choses.

La règle de l'encellulement individuel ne fait pas obstacle à ce que, pendant la journée, les personnes détenues soient réunies pour le travail, les activités physiques et sportives, l'enseignement, la formation professionnelle ou les activités religieuses, culturelles ou de loisirs.

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Article R213-10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Encadrement de la consommation de tabac dans les établissements pénitentiaires

Résumé Les détenus peuvent fumer seulement dans leur cellule et en promenade.

Les personnes détenues sont autorisées à fumer en cellule et dans les cours de promenade.
Il est interdit de fumer en dehors de ces lieux.

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