Créé le 1 mars 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Récupération du matériel après retrait d'autorisation
Résumé. Un titulaire dont l'autorisation de recherche dans les carrières a été retirée peut récupérer son matériel s'il a respecté ses obligations.
L'article L. 173-7 est applicable au titulaire déchu.