Code du travail
Titre IV : Médecine du travail
Abrogé1 avril 1980
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Section 2 : Médecine du travail
Abrogé1 avril 1980Section 3 : Examens médicaux
Abrogé1 avril 1980Visites d'embauchage
Abrogé1 avril 1980Visites périodiques
Abrogé1 avril 1980Visites de reprise
Abrogé1 avril 1980Fiches et dossiers médicaux
Abrogé1 avril 1980Examens complémentaires
Abrogé1 avril 1980Temps passé aux examens et frais de transport
Abrogé1 avril 1980Déclarations de maladie
Abrogé1 avril 1980Section 4 : Surveillance de l'hygiène des entreprises
Abrogé1 avril 1980Section 5 : Infirmiers, infirmières et secouristes
Abrogé1 avril 1980Section 6 : Locaux et matériel
Abrogé1 avril 1980Section 7 : Dispositions particulières
Abrogé1 avril 1980Section 8 : Dispositions générales
Abrogé1 avril 1980Abrogé depuis le mardi 1 avril 1980
En vigueur du vendredi 23 novembre 1973 au lundi 31 mars 1980
Titre IV : Médecine du travail
Section 1 : Organisation et fonctionnement des services médicaux du travail
Section 2 : Médecine du travail
Section 3 : Examens médicaux
Section 4 : Surveillance de l'hygiène des entreprises
Section 5 : Infirmiers, infirmières et secouristes
Section 6 : Locaux et matériel
Section 7 : Dispositions particulières
Section 8 : Dispositions générales