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Chapitre 3

Espace rural et naturel

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Section 6

Accueil du public en forêt

L343-7 — L343-9

Code du tourisme

Section 5 : Circulation sur les cours d'eau

Article L343-6

Les règles relatives à la circulation sur les cours d'eau des engins nautiques de loisir non motorisés sont fixées par les articles L. 214-12 et L. 214-13 du code de l'environnement.

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Article L343-7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Référence aux règles de circulation sur les cours d'eau pour les engins nautiques

Résumé Les règles pour naviguer sur les rivières sont dans d'autres articles du code de l'environnement.

Les règles relatives à la circulation sur les cours d'eau des engins nautiques sont fixées par les articles L. 214-12 et L. 214-13 du code de l'environnement.

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