Code du tourisme

Section 5 : Circulation sur les cours d'eau

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de navigation sur les rivières

Résumé. Les règles pour naviguer sur les rivières sont expliquées dans le code de l'environnement.

Créé le 1 janvier 2005 · Transféré le 15 avril 2006

Les règles relatives à la circulation sur les cours d'eau des engins nautiques de loisir non motorisés sont fixées par les articles L. 214-12 (Circulation des engins nautiques sur les cours d'eau) et L. 214-13 (Réglementation de la circulation des embarcations à moteur) du code de l'environnement.

En vigueur depuis le 31 décembre 2005 · Dernière version le 1 décembre 2010

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Règles de circulation sur les cours d'eau

Résumé. La circulation des bateaux sur les rivières est régulée par des règles spécifiques pour protéger la nature et les droits des riverains.

Les règles relatives à la circulation sur les cours d'eau des engins nautiques sont fixées par les articles L. 214-12 du code de l'environnement (Circulation des engins nautiques sur les cours d'eau) et L. 4243-1 (Réglementation des bateaux motorisés sur les cours d'eau) du code des transports.

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2005

Section 5 : Circulation sur les cours d'eau
Article L343-6
Article L343-7