Code du tourisme

Section 3 : Itinéraires de randonnée

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles des chemins de randonnée

Résumé. Les règles pour les chemins de randonnée sont expliquées dans le code de l'environnement.

Créé le 1 janvier 2005 · Transféré le 15 avril 2006

Les règles relatives aux itinéraires de randonnée sont fixées par les articles L. 361-1 (Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée) et L. 361-2 (Plans départementaux pour les randonnées motorisées) du code de l'environnement.

En vigueur depuis le 31 décembre 2005

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Référence aux règles des itinéraires de randonnée

Résumé. Les règles pour les chemins de randonnée sont définies dans le code de l'environnement.

Les règles relatives aux itinéraires de randonnée sont fixées par les articles L. 361-1 (Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée) et L. 361-2 (Plans départementaux pour les randonnées motorisées) du code de l'environnement.

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2005

Section 3 : Itinéraires de randonnée
Article L343-5
Article L343-6