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TITRE Ier

LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES

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Sous-section 1

Schéma de services collectifs du sport

D312-1

Code du sport

Chapitre II : Equipements sportifs

Section 1 : Dispositions communes

Sous-section 1 : Schéma de services collectifs du sport

Sous-section 2 : Déclaration des équipements sportifs

Section 2 : Installations fixes

Section 3 : Installations provisoires

Section 4 : La Commission nationale de sécurité des enceintes sportives

Section 5 : Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité