Code du sport
TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
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Organisation et sécurité des lieux de pratique sportive
Résumé. Les lieux de pratique sportive doivent être organisés et sécurisés pour assurer la sécurité des participants.
En vigueur depuis le mercredi 25 juillet 2007
TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
Chapitre Ier : Sports de nature
Chapitre II : Equipements sportifs