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LIVRE III

PRATIQUE SPORTIVE

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Section unique

Commissions départementales des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature

R311-1 — R311-3

Code du sport

TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES

Chapitre Ier : Sports de nature

Section unique : Commissions départementales des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature

Chapitre II : Equipements sportifs

Section 1 : Dispositions communes

Section 2 : Installations fixes

Section 3 : Installations provisoires

Section 4 : La Commission nationale de sécurité des enceintes sportives

Section 5 : Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité