Code du sport
Chapitre Ier : Sports de nature
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Commissions pour les sports de nature
Résumé. Des commissions locales aident à organiser les activités sportives en plein air.
En vigueur depuis le mercredi 25 juillet 2007
Chapitre Ier : Sports de nature
Section unique : Commissions départementales des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature