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Section 5
La Conférence permanente du sport féminin
D142-39 — D142-42
Section parente
TITRE Ier
FORMATION ET ENSEIGNEMENT
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Paragraphe 1
Objet et missions
D211-1 — R211-2-1
Section 1 : Etablissements publics de formation
Sous-section 1 : L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Sous-section 2 : L'Institut français du cheval et de l'équitation
Sous-section 3 : L'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
Sous-section 4 : L'Ecole nationale des sports de montagne
Section 2 : Centres de formation
Paragraphe 1 : Agrément des centres de formation
Paragraphe 2 : Convention de formation
Paragraphe 3 : Dérogation à la durée maximale de trois ans du contrat de travail conclu à l'issue de la formation
Section 3 : Arbitres et juges