Code de la sécurité sociale
Titre VII : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes
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Coordination entre régimes et prise en charge des dépenses
Résumé. Ce titre explique comment les différents régimes de sécurité sociale collaborent pour couvrir les soins et les indemnités des travailleurs, notamment en cas de maladie, d'accident ou de retraite.
Section 1 : Dispositions générales
Abrogé1 janvier 2018En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985
Titre VII : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes
Chapitre 1er : Dispositions générales
Chapitre 2 : Coordination en matière d'assurance maladie, maternité, invalidité, décès
Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage
Chapitre 4 : Prise en charge par les régimes d'assurance maladie des dépenses afférentes aux soins médicaux dispensés dans certains établissements
Chapitre 5 : Dispositions diverses - Dispositions d'application
Chapitre 6 : Reversement forfaitaire à l'assurance maladie au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles
Chapitre 7 : Action sanitaire et sociale des régimes