Code de la sécurité sociale
Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage
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Coordination des retraites et allocations entre différents régimes
Résumé. Cette section explique comment les différentes retraites et allocations sont coordonnées entre plusieurs régimes pour les personnes ayant cotisé à plusieurs caisses.
En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985
Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage
Section 1 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime général et les régimes spéciaux
Section 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes
Section 4 : Coordination en matière d'assurance veuvage