Code de la sécurité sociale
Section 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes
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Coordination des retraites entre différents régimes
Résumé. Cette section explique comment les différentes retraites sont coordonnées entre plusieurs régimes, notamment pour les majorations et la liquidation des pensions.
En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985
Section 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Pensions portées au minimum
Sous-section 3 : Majorations de durée d'assurance
accordées au titre des enfants
Sous-section 4 : Pensions de réversion
Sous-section 5 : Pensions ou allocations de vieillesse des non-salariés
Sous-section 7 : Clercs, secrétaires et employés d'avoué, d'agréé ou d'avocat
Sous-section 8 : Ministres des cultes et membres des congrégations et collectivités religieuses
Sous-section 9 : Rachat