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Etablissements de recherche dans le domaine de l'énergie

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Les fondations de coopération scientifique

L344-11 — L344-16

Code de la recherche

Section 3 : Agence de l'environnement pour la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Article L332-9

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Missions et organisation de l'Agence de l'environnement pour la maîtrise de l'énergie

Résumé L'article dit où trouver les missions et la structure de l'ADEME.

Les missions et l'organisation de l'Agence de l'environnement pour la maîtrise de l'énergie sont fixées par les dispositions des articles L. 131-3 à L. 131-7 du code de l'environnement.

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