Code de la recherche

TITRE II : LA RECHERCHE EN MÉDECINE ET BIOLOGIE HUMAINE

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour la recherche en médecine et biologie humaine

Résumé. Ce titre du Code de la recherche explique les règles à suivre pour mener des recherches en médecine et biologie humaine, notamment sur les gènes, le corps humain, les embryons et les données personnelles.

En vigueur depuis le mercredi 16 juin 2004

TITRE II : LA RECHERCHE EN MÉDECINE ET BIOLOGIE HUMAINE
Chapitre Ier : La génétique
Chapitre II : Utilisation à des fins scientifiques d'éléments et produits du corps humain et de leurs dérivés
Chapitre III : Les recherches impliquant la personne humaine
Chapitre IV : La recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
Chapitre V : Les traitements de données à caractère personnel