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LIVRE Ier

L'ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE

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Chapitre préliminaire

Le Conseil stratégique de la recherche

L120-1

Code de la recherche

TITRE II : LES INSTANCES CONSULTATIVES DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE

Chapitre préliminaire : Le Conseil stratégique de la recherche

Chapitre Ier : Le pilotage de la recherche

Chapitre III : Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

Chapitre IV : Autres instances consultatives