Code de la recherche
TITRE II : LES INSTANCES CONSULTATIVES DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE
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Les instances consultatives de la recherche
Résumé. Ce titre décrit comment les décisions sont prises pour organiser la recherche en France, avec des conseils qui donnent leur avis sur l'éducation et la recherche.
Chapitre préliminaire : Le Conseil stratégique de la recherche
Abrogé28 mai 2026Chapitre II : Le Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT)
Abrogé19 février 2014Chapitre V : Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Abrogé13 décembre 2008En vigueur depuis le mercredi 16 juin 2004
TITRE II : LES INSTANCES CONSULTATIVES DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE
Chapitre préliminaire : Le Conseil stratégique de la recherche
Chapitre Ier : Le pilotage de la recherche
Chapitre II : Le Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT)
Chapitre II : Le Conseil national de la science (CNS) (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)
Chapitre III : Le Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société. (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)
Chapitre III : Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Chapitre IV : Autres instances consultatives
Chapitre IV : Le Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT). (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)
Chapitre V : Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Chapitre VI : Les instances consultatives de l'information scientifique et technique. (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)
Chapitre VII : Les comités de concertation et de coordination. (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)