Code de la recherche

Chapitre Ier : Le pilotage de la recherche

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Le pilotage de la recherche

Résumé. Ce chapitre explique comment les décisions sont prises pour organiser et guider la recherche scientifique en France.

En vigueur depuis le samedi 13 décembre 2008

Chapitre Ier : Le Comité interministériel de la recherche scientifique et technique (CIRST). (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)→Chapitre Ier : Le pilotage de la recherche

En vigueur du lundi 4 février 2008 au vendredi 12 décembre 2008

Chapitre Ier : Le Comité interministériel de la recherche scientifique et technique (CIRST). (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)