Code de la défense
TITRE V : FORMATION DES MILITAIRES
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Formation et diplômes dans l'armée
Résumé. Les militaires peuvent suivre des formations pour devenir ingénieurs ou obtenir des diplômes supérieurs.
En vigueur depuis le samedi 26 avril 2008
TITRE V : FORMATION DES MILITAIRES
Chapitre Ier : Attribution du titre d'ingénieur
Chapitre II : Enseignement militaire supérieur