Code de la défense

TITRE V : FORMATION DES MILITAIRES

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Formation et diplômes dans l'armée

Résumé. Les militaires peuvent suivre des formations pour devenir ingénieurs ou obtenir des diplômes supérieurs.

En vigueur depuis le samedi 26 avril 2008

TITRE V : FORMATION DES MILITAIRES
Chapitre Ier : Attribution du titre d'ingénieur
Chapitre II : Enseignement militaire supérieur