Code de la défense

TITRE V : FORMATION DES MILITAIRES

Chapitre Ier : Attribution du titre d'ingénieur

Section 1 : Ingénieur diplômé de l'armée de terre

Section 2 : Ingénieur diplômé de l'École navale

Section 3 : Ingénieur diplômé de l'École de l'air

Chapitre II : Enseignement militaire supérieur

Section 1 : Organisation générale

Section 2 : Direction de l'enseignement militaire supérieur