Code de la défense
LIVRE II : LES FORCES ARMÉES
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Organisation des forces armées
Résumé. Le code de la défense explique comment les forces armées françaises sont organisées et dirigées, y compris les armées, la gendarmerie nationale, et les services de soutien.
Chapitre III : Les services et organismes interarmées
Abrogé6 mai 2017En vigueur depuis le vendredi 28 novembre 2008
LIVRE II : LES FORCES ARMÉES
TITRE Ier : COMPOSITION
TITRE II : LES ARMÉES ET LA GENDARMERIE NATIONALE
TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN
TITRE IV : ORGANISMES INTERARMÉES