Code de la défense

LIVRE II : LES FORCES ARMÉES

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Organisation des forces armées

Résumé. Le code de la défense explique comment les forces armées françaises sont organisées et dirigées, y compris les armées, la gendarmerie nationale, et les services de soutien.

En vigueur depuis le vendredi 28 novembre 2008

LIVRE II : LES FORCES ARMÉES
TITRE Ier : COMPOSITION
TITRE II : LES ARMÉES ET LA GENDARMERIE NATIONALE
TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN
TITRE IV : ORGANISMES INTERARMÉES