Code de la défense

Chapitre Ier : Établissements d'enseignement supérieur et de recherche

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour les élèves de l'Ecole polytechnique

Résumé. Les règles pour les élèves de l'Ecole polytechnique sont expliquées dans le code de l'éducation.

En vigueur depuis le 21 décembre 2004

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Référence aux règles de l'Ecole polytechnique

Résumé. L'article précise que les règles sur les missions, l'organisation, le recrutement et la formation des élèves de l'Ecole polytechnique sont définies dans d'autres articles du code de l'éducation.

Les règles relatives aux missions et à l'organisation de l'Ecole polytechnique, ainsi qu'au recrutement et à l'instruction de ses élèves, sont définies par les articles L. 675-1 (Mission de l'Ecole polytechnique) et L. 755-1 (Statut et fonctionnement de l'Ecole polytechnique) à L. 755-3 (Admission des élèves étrangers dans les écoles militaires) du code de l'éducation.

En vigueur depuis le mardi 21 décembre 2004

Chapitre Ier : Établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Article L3411-1