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Chapitre Ier

PUBLICITÉ PRÉALABLE

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Sous-section 1

Avis de préinformation et avis périodique indicatif manifestant l'intention des acheteurs de passer un marché

R2131-1 — R2131-3

Code de la commande publique

Section 1 : Supports de publication

Sous-section 1 : Avis de préinformation et avis périodique indicatif manifestant l'intention des acheteurs de passer un marché

Sous-section 2 : Avis de préinformation et avis périodique indicatif constituant un appel à la concurrence

Paragraphe 1 : Dispositions applicables aux marchés autres que ceux relatifs aux services sociaux et autres services spécifiques

Paragraphe 2 : Dispositions applicables aux marchés de services sociaux et autres services spécifiques

Paragraphe 3 : Dispositions communes relatives à l'invitation à confirmer l'intérêt

Sous-section 3 : Avis de marché

Paragraphe 1 : Avis de marché pour certains marchés passés selon une procédure adaptée

Paragraphe 2 : Modalités de publicité pour les marchés de services sociaux et autres services spécifiques

Paragraphe 3 : Avis de marché pour les marchés passés selon une procédure formalisée

Paragraphe 4 : Publicité supplémentaire