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Section 1

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Paragraphe 1

Avis de marché pour certains marchés passés selon une procédure adaptée

R2131-12 — R2131-13

Code de la commande publique

Sous-section 3 : Avis de marché

Paragraphe 1 : Avis de marché pour certains marchés passés selon une procédure adaptée

Paragraphe 2 : Modalités de publicité pour les marchés de services sociaux et autres services spécifiques

Paragraphe 3 : Avis de marché pour les marchés passés selon une procédure formalisée

Paragraphe 4 : Publicité supplémentaire