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Titre IX

EXÉCUTION DU MARCHÉ

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Section 1

Obligation de conservation des documents

L2396-1

Code de la commande publique

Chapitre VI : Informations relatives à l'achat

Section 1 : Obligation de conservation des documents

Section 2 : Recensement économique

Section 3 : Contrôle du coût de revient des marchés de l'Etat et de ses établissements publics