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Chapitre III

Les formations et les professions des activités physiques, sportives et de l'animation

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Les diplômes

D363-2 — D363-4

Code de l'éducation

Section 1 : Conditions d'exercice des professions relatives aux activités physiques et sportives

Article R363-1

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Références aux conditions d'exercice des professions relatives aux activités physiques et sportives

Résumé Les règles pour travailler dans le sport sont dans le code du sport.

Les règles relatives aux conditions d'exercice des professions relatives aux activités physiques et sportives sont prévues au chapitre II du titre Ier du livre II du code du sport.

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