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Section 2

Les enseignements et les diplômes

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Article R342-1

Objectif de la formation professionnelle maritime

Code de l'éducation

Article D341-45

Article D341-45

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Modalités d'application des articles D. 341-41 à D. 341-44

Résumé Le gouvernement décide comment appliquer les règles des articles D. 341-41 à D. 341-44.

Les modalités d'application des articles D. 341-41 à D. 341-44 sont fixées par arrêté des ministres chargés de l'éducation et de l'agriculture.

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Les modalités d'application des articles D. 341-41 à D. 341-44 sont fixées par arrêté des ministres chargés de l'éducation et de l'agriculture.