Décret n°2020-640 du 27 mai 2020

Article 1

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Article 1

Le diplôme national du brevet est délivré, au titre de la session 2020, conformément aux dispositions des articles D. 332-16 (Les deux séries du diplôme national du brevet) à D. 332-21 (Fixation des dates et sujets du brevet) et D. 341-41 (Extension du brevet aux établissements agricoles) à D. 341-45 (Application des règles pour les enseignements agricoles) du code de l'éducation, sous réserve des dispositions du présent décret.

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En vigueur depuis le 29 mai 2020

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Adaptations pour le diplôme national du brevet en 2020

Résumé. Le diplôme national du brevet en 2020 suit les règles habituelles, mais avec des adaptations spécifiques.

Le diplôme national du brevet est délivré, au titre de la session 2020, conformément aux dispositions des articles D. 332-16 (Les deux séries du diplôme national du brevet) à D. 332-21 (Fixation des dates et sujets du brevet) et D. 341-41 (Extension du brevet aux établissements agricoles) à D. 341-45 (Application des règles pour les enseignements agricoles) du code de l'éducation, sous réserve des dispositions du présent décret.

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