Code de l'éducation
Titre V : Les personnels de l'enseignement supérieur
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Rôles et droits des personnels dans les universités
Résumé. Les employés des universités, qu'ils soient enseignants, chercheurs ou personnels administratifs, ont des droits et devoirs spécifiques pour assurer le bon fonctionnement des établissements.
En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2000
Titre V : Les personnels de l'enseignement supérieur
Chapitre Ier : Dispositions communes
Chapitre II : Les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs
Chapitre III : Les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service
Chapitre IV : Dispositions applicables aux universités bénéficiant de responsabilités et de compétences élargies