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Titre V

Les personnels de l'enseignement supérieur

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Section 1

Dispositions générales

L952-1 — L952-14-2

Code de l'éducation

Chapitre II : Les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Dispositions particulières

Section 3 : Dispositions propres aux personnels enseignants et hospitaliers

Section 3 bis : Dispositions propres aux personnels enseignants de médecine générale

Section 3 ter : Dispositions propres aux enseignants-chercheurs en maïeutique

Section 4 : Dispositions propres aux personnels de recherche