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LIVRE III

DES PEINES APPLICABLES PAR LES JURIDICTIONS DES FORCES ARMÉES ET DES INFRACTIONS D'ORDRE MILITAIRE

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Section 1

De l'insoumission

L321-1

Code de justice militaire

TITRE II : DES INFRACTIONS D'ORDRE MILITAIRE

Chapitre Ier : Des infractions tendant à soustraire leur auteur à ses obligations militaires

Section 1 : De l'insoumission

Section 2 : De la désertion

Section 3 : De la provocation à la désertion et du recel de déserteur

Section 4 : De la mutilation volontaire

Chapitre II : Des infractions contre l'honneur ou le devoir

Section 1 : De la capitulation

Section 2 : Du complot militaire

Section 3 : Des pillages

Section 4 : Des destructions

Section 5 : Du faux, de la falsification, des détournements

Section 6 : De l'usurpation d'uniformes, de décorations, de signes distinctifs et emblèmes

Section 7 : De l'outrage au drapeau ou à l'armée

Section 8 : De l'incitation à commettre des actes contraires au devoir ou à la discipline

Chapitre III : Des infractions contre la discipline

Section 1 : De l'insubordination

Section 2 : Des abus d'autorité

Chapitre IV : Des infractions aux consignes