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Chapitre II

Du prêt de consommation, ou simple prêt

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Chapitre III

Du prêt à intérêt

1905 — 1914

Code civil

Section 3 : Des engagements de l'emprunteur

Article 1902

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Engagements de l'emprunteur dans un prêt de consommation

Résumé Rends les objets empruntés en bon état à temps.

L'emprunteur est tenu de rendre les choses prêtées, en même quantité et qualité, et au terme convenu.

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Article 1903

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Engagements de l'emprunteur en cas d'impossibilité de restitution

Résumé Si tu ne peux pas rendre ce que tu as emprunté, tu dois payer sa valeur au prêteur.

S'il est dans l'impossibilité d'y satisfaire, il est tenu d'en payer la valeur eu égard au temps et au lieu où la chose devait être rendue d'après la convention.

Si ce temps et ce lieu n'ont pas été réglés, le paiement se fait au prix du temps et du lieu où l'emprunt a été fait.

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Article 1904

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Engagement de l'emprunteur en cas de non-réparation des choses prêtées

Résumé Si tu ne rends pas ce que tu as emprunté ou sa valeur à la date prévue, tu dois payer des intérêts à partir du moment où on te demande de le faire.

Si l'emprunteur ne rend pas les choses prêtées ou leur valeur au terme convenu, il en doit l'intérêt du jour de la sommation ou de la demande en justice.

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