Code civil

Paragraphe 1 : Des ordres d'héritiers

Article 734

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ordre des héritiers en l'absence de conjoint successible

Résumé Si il n'y a pas de conjoint, les enfants héritent d'abord, puis les parents, les frères et sœurs, les autres ascendants, et enfin les autres collatéraux.

En l'absence de conjoint successible, les parents sont appelés à succéder ainsi qu'il suit :

1° Les enfants et leurs descendants ;

2° Les père et mère ; les frères et soeurs et les descendants de ces derniers ;

3° Les ascendants autres que les père et mère ;

4° Les collatéraux autres que les frères et soeurs et les descendants de ces derniers.

Chacune de ces quatre catégories constitue un ordre d'héritiers qui exclut les suivants.

Article 735

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Successions des enfants ou descendants en l'absence de conjoint successible.

Résumé Les enfants héritent de leurs parents, peu importe qui ils sont ou comment ils sont nés.

Les enfants ou leurs descendants succèdent à leurs père et mère ou autres ascendants, sans distinction de sexe, ni de primogéniture, même s'ils sont issus d'unions différentes.

Article 736

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Succession par les parents en l'absence de descendants ou de collatéraux

Résumé Si on meurt sans enfants, frères, sœurs ou neveux, ses parents héritent à parts égales.

Lorsque le défunt ne laisse ni postérité, ni frère, ni soeur, ni descendants de ces derniers, ses père et mère lui succèdent, chacun pour moitié.

Article 737

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Succession des frères et sœurs en l'absence de postérité et de conjoint

Résumé Si les parents du défunt sont morts avant lui et qu'il n'a pas d'enfants ni de conjoint, ses frères et sœurs héritent de tout.

Lorsque les père et mère sont décédés avant le défunt et que celui-ci ne laisse pas de postérité, les frères et soeurs du défunt ou leurs descendants lui succèdent, à l'exclusion des autres parents, ascendants ou collatéraux.

Article 738

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Héritiers en l'absence de conjoint et d'enfants

Résumé Les parents du défunt héritent chacun un quart de la succession, le reste allant aux frères et sœurs ou leurs descendants, et en l'absence d'un parent, il hérite d'un quart, et trois quarts aux frères et sœurs ou leurs descendants.

Lorsque les père et mère survivent au défunt et que celui-ci n'a pas de postérité, mais des frères et soeurs ou des descendants de ces derniers, la succession est dévolue, pour un quart, à chacun des père et mère et, pour la moitié restante, aux frères et soeurs ou à leurs descendants.

Lorsqu'un seul des père et mère survit, la succession est dévolue pour un quart à celui-ci et pour trois quarts aux frères et soeurs ou à leurs descendants.

Article 738-1

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Disposition successorale en l'absence de conjoint et de descendants

Résumé Si un seul parent est vivant et qu'il n'y a pas d'enfants, la succession se partage entre ce parent et les autres membres de la famille.

Lorsque seul le père ou la mère survit et que le défunt n'a ni postérité ni frère ni soeur ni descendant de ces derniers, mais laisse un ou des ascendants de l'autre branche que celle de son père ou de sa mère survivant, la succession est dévolue pour moitié au père ou à la mère et pour moitié aux ascendants de l'autre branche.

Article 738-2

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Droit de retour des parents sur les donations

Résumé Les parents peuvent reprendre les biens donnés au défunt, mais seulement jusqu'à la valeur de leur part d'héritage.

Lorsque les père et mère ou l'un d'eux survivent au défunt et que celui-ci n'a pas de postérité, ils peuvent dans tous les cas exercer un droit de retour, à concurrence des quote-parts fixées au premier alinéa de l'article 738, sur les biens que le défunt avait reçus d'eux par donation.

La valeur de la portion des biens soumise au droit de retour s'impute en priorité sur les droits successoraux des père et mère.

Lorsque le droit de retour ne peut s'exercer en nature, il s'exécute en valeur, dans la limite de l'actif successoral.

Article 739

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Ordre d'héritiers en l'absence d'héritiers des deux premiers ordres.

Résumé Si pas d'enfants ou de parents, les grands-parents héritent.

A défaut d'héritier des deux premiers ordres, la succession est dévolue aux ascendants autres que les père et mère.

Article 740

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Dévolution de la succession aux parents collatéraux

Résumé Si personne des proches parents n'hérite, la succession passe à d'autres parents, mais pas les frères, sœurs ni leurs enfants

A défaut d'héritier des trois premiers ordres, la succession est dévolue aux parents collatéraux du défunt autres que les frères et soeurs et les descendants de ces derniers.