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Paragraphe 1

Des ordres d'héritiers

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Article 738-2

Droit de retour des parents sur les donations

Code civil

Article 738-1

Article 738-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Disposition successorale en l'absence de conjoint et de descendants

Résumé Si un seul parent est vivant et qu'il n'y a pas d'enfants, la succession se partage entre ce parent et les autres membres de la famille.

Lorsque seul le père ou la mère survit et que le défunt n'a ni postérité ni frère ni soeur ni descendant de ces derniers, mais laisse un ou des ascendants de l'autre branche que celle de son père ou de sa mère survivant, la succession est dévolue pour moitié au père ou à la mère et pour moitié aux ascendants de l'autre branche.

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Version 1

Lorsque seul le père ou la mère survit et que le défunt n'a ni postérité ni frère ni soeur ni descendant de ces derniers, mais laisse un ou des ascendants de l'autre branche que celle de son père ou de sa mère survivant, la succession est dévolue pour moitié au père ou à la mère et pour moitié aux ascendants de l'autre branche.