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Paragraphe 1

Des ordres d'héritiers

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Article 737

Succession des frères et sœurs en l'absence de postérité et de conjoint

Code civil

Article 736

Article 736

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Succession par les parents en l'absence de descendants ou de collatéraux

Résumé Si on meurt sans enfants, frères, sœurs ou neveux, ses parents héritent à parts égales.

Lorsque le défunt ne laisse ni postérité, ni frère, ni soeur, ni descendants de ces derniers, ses père et mère lui succèdent, chacun pour moitié.

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Version 1

Lorsque le défunt ne laisse ni postérité, ni frère, ni soeur, ni descendants de ces derniers, ses père et mère lui succèdent, chacun pour moitié.