Section parente

Section 1

Des droits des parents en l'absence de conjoint successible

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Paragraphe 3

De la division par branches, paternelle et maternelle

746 — 750

Code civil

Paragraphe 2 : Des degrés

Article 741

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Détermination des degrés de parenté

Résumé Plus on est proche en âge, plus on est proche de quelqu'un de la famille

La proximité de parenté s'établit par le nombre de générations ; chaque génération s'appelle un degré.

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Article 742

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des lignes directe et collatérale en succession

Résumé La ligne directe inclut les descendants et les ascendants, la ligne collatérale regroupe les cousins.

La suite des degrés forme la ligne ; on appelle ligne directe la suite des degrés entre personnes qui descendent l'une de l'autre ; ligne collatérale, la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres, mais qui descendent d'un auteur commun.

On distingue la ligne directe descendante et la ligne directe ascendante.

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Article 743

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Décompte des degrés de parenté

Résumé Les degrés de parenté se comptent différemment selon les lignes directes et collatérales.

En ligne directe, on compte autant de degrés qu'il y a de générations entre les personnes : ainsi, l'enfant est, à l'égard du père et de la mère, au premier degré, le petit-fils ou la petite-fille au second ; et réciproquement du père et de la mère à l'égard de l'enfant et des aïeuls à l'égard du petit-fils ou de la petite-fille ; ainsi de suite.

En ligne collatérale, les degrés se comptent par génération, depuis l'un des parents jusques et non compris l'auteur commun, et depuis celui-ci jusqu'à l'autre parent.

Ainsi, les frères et sœurs sont au deuxième degré ; l'oncle ou la tante et le neveu ou la nièce sont au troisième degré ; les cousins germains et cousines germaines au quatrième ; ainsi de suite.

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Article 744

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Disposition des droits des héritiers selon leur degré de parenté

Résumé Si il n'y a pas de conjoint, le parent le plus proche hérite, et si plusieurs parents sont au même degré de parenté, ils partagent l'héritage.}

Dans chaque ordre, l'héritier le plus proche exclut l'héritier plus éloigné en degré.

A égalité de degré, les héritiers succèdent par égale portion et par tête.

Le tout sauf ce qui sera dit ci-après de la division par branches et de la représentation.

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Article 745

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Limites des droits des parents collatéraux

Résumé Les cousins et autres parents éloignés ne peuvent hériter si ils sont trop éloignés du défunt.

Les parents collatéraux relevant de l'ordre d'héritiers mentionné au 4° de l'article 734 ne succèdent pas au-delà du sixième degré.

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