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Paragraphe 1

Des ordres d'héritiers

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Article 738-1

Disposition successorale en l'absence de conjoint et de descendants

Code civil

Article 738

Article 738

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Héritiers en l'absence de conjoint et d'enfants

Résumé Les parents du défunt héritent chacun un quart de la succession, le reste allant aux frères et sœurs ou leurs descendants, et en l'absence d'un parent, il hérite d'un quart, et trois quarts aux frères et sœurs ou leurs descendants.

Lorsque les père et mère survivent au défunt et que celui-ci n'a pas de postérité, mais des frères et soeurs ou des descendants de ces derniers, la succession est dévolue, pour un quart, à chacun des père et mère et, pour la moitié restante, aux frères et soeurs ou à leurs descendants.

Lorsqu'un seul des père et mère survit, la succession est dévolue pour un quart à celui-ci et pour trois quarts aux frères et soeurs ou à leurs descendants.

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Version 1

Lorsque les père et mère survivent au défunt et que celui-ci n'a pas de postérité, mais des frères et soeurs ou des descendants de ces derniers, la succession est dévolue, pour un quart, à chacun des père et mère et, pour la moitié restante, aux frères et soeurs ou à leurs descendants.

Lorsqu'un seul des père et mère survit, la succession est dévolue pour un quart à celui-ci et pour trois quarts aux frères et soeurs ou à leurs descendants.