Article 346
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Interdictions et exceptions de l'adoption entre certains membres de la famille
Résumé L'adoption est interdite entre membres de la même famille, sauf si un juge décide que c'est nécessaire pour le bien de l'adopté.
L'adoption entre ascendants et descendants en ligne directe et entre frères et sœurs est prohibée.
Toutefois, le tribunal peut prononcer l'adoption s'il existe des motifs graves que l'intérêt de l'adopté commande de prendre en considération.
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