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ARRÊTÉ du 9 novembre 2015

fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires

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Arrêté du 9 novembre 2015 sur les horaires d'enseignement à l'école

Résumé. Les écoles maternelles et élémentaires doivent enseigner pendant 24 heures par semaine, avec des horaires flexibles selon les projets pédagogiques.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-1 (Organisation de la scolarité en cycles) à L. 311-4 (Diversité culturelle et valeurs dans les programmes scolaires), L. 321-2 (Rôle de l'école maternelle dans le développement des enfants) à L. 321-4 (Aménagements scolaires pour élèves en difficulté ou à potentiel), L. 521-1 (Durée et organisation de l'année scolaire), L. 551-1 (Activités périscolaires et égalité d'accès), D. 321-1 (Rôle de l'école dans le développement des enfants) à D. 321-17 (Formation en alternance dans les écoles élémentaires) et D. 521-10 (Organisation de la semaine scolaire) à D. 521-13 (Activités pédagogiques complémentaires dans les écoles) ;

Vu l'arrêté du 12 mai 2003 modifié relatif à l'enseignement bilingue en langues régionales à parité horaire dans les écoles et les sections langues régionales des collèges et des lycées ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 8 octobre 2015,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Durée hebdomadaire des enseignements à l'école

Résumé. Les écoles maternelles et élémentaires doivent enseigner pendant 24 heures par semaine.

La durée hebdomadaire des enseignements à l'école maternelle et à l'école élémentaire est de vingt-quatre heures.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016 · Dernière version le 1 septembre 2026

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Répartition des horaires d'enseignement à l'école élémentaire

Résumé. L'arrêté du 9 novembre 2015 fixe les horaires d'enseignement pour l'école élémentaire, répartis par domaines disciplinaires pour les cycles CP-CE1-CE2 et CM1-CM2.

Sous réserve des dispositions prévues à l'article 5 (Intégration des langues régionales dans les horaires scolaires), les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par domaines disciplinaires comme suit :

Cycle des apprentissages fondamentaux (CP-CE1-CE2)

DOMAINES DISCIPLINAIRES HORAIRES
Durée annuelle Durée hebdomadaire moyenne
Français 360 heures 10 heures
Mathématiques 180 heures 5 heures
Langues vivantes (étrangères ou régionales) 54 heures 1 heure 30
Education physique et sportive 108 heures 3 heures
Sciences et technologie 40 heures 1 heure 10
Enseignements artistiques 72 heures 2 heures
Histoire et géographie
Enseignement moral et civique
50 heures 1 heure 20
Total 864 heures 24 heures (*)
(*) 10 heures hebdomadaires sont consacrées à des activités quotidiennes d'oral, de lecture et d'écriture qui prennent appui sur l'ensemble des champs disciplinaires.

.

Cycle de consolidation (CM1 et CM2)

DOMAINES DISCIPLINAIRES HORAIRES
Durée annuelle Durée hebdomadaire moyenne
Français 288 heures 8 heures
Mathématiques 180 heures 5 heures
Langues vivantes (étrangères ou régionales) 54 heures 1 heure 30
Education physique et sportive 108 heures 3 heures
Sciences et technologie 72 heures 2 heures
Enseignements artistiques 72 heures 2 heures
Histoire et géographie
Enseignement moral et civique (**)
90 heures 2 heures 30
Total 864 heures 24 heures (*)
(*) 12 heures hebdomadaires sont consacrées à des activités quotidiennes d'oral, de lecture et d'écriture qui prennent appui sur l'ensemble des champs disciplinaires.
(**) Enseignement moral et civique : 36 heures annuelles, soit 1 heure hebdomadaire dont 0 h 30 est consacrée à des situations pratiques favorisant l'expression orale.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Flexibilité des horaires d'enseignement

Résumé. Les heures d'enseignement par matière à l'école élémentaire peuvent être ajustées selon les projets pédagogiques, tant que le total annuel est respecté.

Sous réserve que l'horaire global annuel de chaque domaine disciplinaire soit assuré, la durée hebdomadaire des enseignements par domaine figurant à l'article 2 (Répartition des horaires d'enseignement à l'école élémentaire) peut être ajustée en fonction des projets pédagogiques menés.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Répartition des temps de récréation dans les écoles

Résumé. Les récréations à l'école élémentaire et maternelle doivent être réparties équitablement dans la semaine sur tous les domaines d'enseignement.

Les temps de récréation, d'environ quinze minutes en école élémentaire et trente minutes en école maternelle, sont déterminés en fonction de la durée effective de la demi-journée d'enseignement. Le temps dévolu aux récréations est à imputer de manière équilibrée dans la semaine sur l'ensemble des domaines d'enseignement.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Intégration des langues régionales dans les horaires scolaires

Résumé. Les cours de langues régionales peuvent être inclus dans les horaires normaux, selon les plans d'école ou des règles spécifiques.

L'enseignement de la langue régionale peut s'imputer sur les horaires prévus selon des modalités précisées dans le projet d'école ou selon les modalités définies par l'arrêté du 12 mai 2003 susvisé.

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Suppression des règles sur les horaires scolaires de l'école élémentaire

Résumé. L'arrêté abroge les articles 1 à 4 d'un arrêté de 2008 concernant les horaires d'enseignement à l'école élémentaire.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Entrée en vigueur des nouvelles règles scolaires

Résumé. Les règles de cet arrêté commenceront à être appliquées à partir de la rentrée scolaire 2016.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée scolaire 2016.

En vigueur depuis le 1 septembre 2026

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Modification des horaires scolaires à Wallis et Futuna

Résumé. Un arrêté modifie les horaires d'enseignement pour les écoles à Wallis et Futuna, en tenant compte des changements apportés par un arrêté ultérieur.

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 12 juin 2026 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Exécution d'un arrêté par la directrice générale de l'enseignement scolaire

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 novembre 2015.

Najat Vallaud-Belkacem

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 7 bis
Article 8