En vigueur depuis le 1 septembre 2016
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Flexibilité des horaires d'enseignement
Sous réserve que l'horaire global annuel de chaque domaine disciplinaire soit assuré, la durée hebdomadaire des enseignements par domaine figurant à l'article 2 (Répartition des horaires d'enseignement à l'école élémentaire) peut être ajustée en fonction des projets pédagogiques menés.